Conditions générales de vente standard pour l’Amérique du Nord
- Tous les prix et modèles peuvent être modifiés sans préavis.
- Toutes les ventes sont soumises à l’approbation du crédit.
- Toutes les ventes sont taxables, sauf si l’acheteur fournit un numéro de revente valide avant l’expédition.
- Conditions de paiement : 1 % d’escompte si paiement dans les 10 jours, paiement net à 30 jours. FOB au point d’expédition, sauf indication contraire.
- Les comptes en souffrance sont soumis à des frais financiers de 1 1/2 % par mois ou au taux maximal autorisé par la loi si celui-ci est inférieur.
- Les frais de transport sont tels qu’indiqués sur la facture.
- Les commandes expédiées en plusieurs livraisons seront facturées et payées séparément.
- Les commandes spéciales ne peuvent pas être retournées. Les pièces en stock peuvent être retournées uniquement si la demande est faite dans les 90 jours suivant l’achat et si une autorisation écrite de retour est obtenue. L’acheteur doit permettre à Simpson Strong-Tie Company Inc. (« Simpson Strong-Tie ») d’inspecter les pièces à un moment convenu pour obtenir l’autorisation écrite de retour. Si des pièces revendables à 100 % sont retournées dans un délai de deux semaines suivant l’autorisation, l’acheteur recevra un avoir maximum de 75 %, déduction faite des frais de restockage et de transport.
- Simpson Strong-Tie n’est pas responsable des retards après la date d’expédition.
- L’acheteur se verra facturer des frais de restockage pour toute expédition refusée.
- Toute réclamation (y compris pour dommages ou manquants) doit être signalée à Simpson Strong-Tie dans un délai de 5 jours ouvrables suivant la date de livraison et doit être notée sur les documents de réception signés.
- Si une pièce ne répond pas aux exigences ou spécifications du client, l’acheteur doit contacter Simpson Strong-Tie immédiatement pour correction ou remplacement.
- Pour la Garantie limitée applicable aux produits du catalogue, voir www.strongtie.ca/information/limited-warranties.
- Tout produit modifié, fabriqué sur commande spéciale ou hors catalogue, ou tout produit qui n’est pas installé strictement selon les procédures d’installation de Simpson Strong-Tie, est fourni « TEL QUEL », sans aucune déclaration ni garantie, quelle qu’elle soit.
- Toute personne qui modifie un produit ou les procédures d’installation, ou conçoit un produit sur commande spéciale ou hors catalogue destiné à être fabriqué par Simpson Strong-Tie, doit, quelle que soit la nature des instructions fournies à l’utilisateur, indemniser, défendre et dégager Simpson Strong-Tie de toute responsabilité concernant toute perte ou tout dommage, en totalité ou en partie, lié(e) à ces produits.
- Toute modification de produit ou adaptation des procédures d’installation doit être effectuée uniquement par un professionnel qualifié titulaire d’un permis ou d’une certification, tel qu’un ingénieur ou un architecte agréé (« Concepteur »). La performance de tels produits modifiés ou des procédures d’installation altérées est à la seule responsabilité du concepteur.
- Toute personne modifiant un produit Simpson Strong-Tie est tenue de fournir à l’installateur des instructions précises sur les caractéristiques techniques, l’installation et l’utilisation du produit modifié.
- Vous devez consulter notre site Web et faire appel à un Concepteur qualifié, connaissant les codes du bâtiment applicables, chaque fois que vous utilisez un produit Simpson Strong-Tie.
- Consultez le site Web www.strongtie.com pour les avis de non-responsabilité, avertissements, remarques générales, instructions générales pour l’installateur, instructions générales pour le concepteur, les codes du bâtiment, les informations sur la corrosion et d’autres informations importantes. Consultez Simpson Strong-Tie pour tout projet ne correspondant pas à un produit de catalogue, ou pour des connecteurs destinés à des environnements agressifs, soumis à un retrait important du bois, ou à des charges ou conditions de mise en œuvre inhabituelles.